Les droits de retour des concessions
Simon Epiney
Première édition: 2024
Editeur: Editions à la Carte
Nombre de pages: 228
ISBN: 978-2-88924-432-4
"Les droits de retour des concessions hydroélectriques en Anniviers"
- Le rendez-vous avec l’histoire -
« En montagne, la diversification économique est un leurre. L’hydroélectricité et le tourisme symbolisent les béquilles de l'activité économique. Le retour des concessions hydroélectriques en 2039 dans le giron des communes suscite un immense espoir, mais aussi un grand défi. Anniviers ne doit pas rater ce nouveau rendez-vous avec l'histoire, après la fusion des six communes au 1er janvier 2009.
Le livre part de la prise d'eau à la prise électrique. Il décrit notamment de :
• la place de l'eau en Suisse et en Valais,
• son régime institutionnel,
• les droits d'irrigation,
• les bisses,
• le régime des sources,
• l'épopée des barrages,
• la construction des aménagements de Navizence et Gougra,
• la valeur d'un aménagement,
• le retour compliqué de Navizence en 2004,
• l'interdépendance des deux aménagements,
• la synergie avec le bassin de Tourtemagne,
• la problématique du retour des concessions,
• les enjeux,
• les embûches à éviter,
• les écueils juridiques,
• les points de frictions (parties gratuites et onéreuses, indemnité équitable pour la partie électrique (sèche), dédommagement pour les investissements de modernisation non amortis au retour de la concession, durée de vie des installations droit applicable),
• les facettes de l'électricité,
• le nouveau concept cantonal,
• l’esquisse d'un droit de retour en Anniviers,
• les risques et les opportunités,
• la confiance dans cette ressource inépuisable en dépit du dérèglement climatique.
Depuis plus de quarante ans, j'ai eu la chance d’œuvrer dans le milieu de l'hydroélectricité, tant au niveau politique (commune, Grand Conseil, Parlement fédéral) qu’économique (Sierre-Energie, Gougra). Le défi du retour des concessions me passionne et j'ai voulu décrire l'importance de cette énergie pour la montagne et le pays, au travers de l'exemple d'Anniviers. Je destine mes réflexions non seulement aux communes concédantes et en particulier à Anniviers, mais à toute personne qui a envie de mieux connaître – et qui a le droit de savoir – les enjeux du droit de retour.
Cet ouvrage est le fruit de l'expérience que j'ai acquise dans ce domaine et représente mes convictions. J'ai essayé de vulgariser le thème, tout en l’assortissant d’avis juridiques indispensables à la compréhension des défis inhérents au droit de retour. »
Simon Epiney
- Le rendez-vous avec l’histoire -
« En montagne, la diversification économique est un leurre. L’hydroélectricité et le tourisme symbolisent les béquilles de l'activité économique. Le retour des concessions hydroélectriques en 2039 dans le giron des communes suscite un immense espoir, mais aussi un grand défi. Anniviers ne doit pas rater ce nouveau rendez-vous avec l'histoire, après la fusion des six communes au 1er janvier 2009.
Le livre part de la prise d'eau à la prise électrique. Il décrit notamment de :
• la place de l'eau en Suisse et en Valais,
• son régime institutionnel,
• les droits d'irrigation,
• les bisses,
• le régime des sources,
• l'épopée des barrages,
• la construction des aménagements de Navizence et Gougra,
• la valeur d'un aménagement,
• le retour compliqué de Navizence en 2004,
• l'interdépendance des deux aménagements,
• la synergie avec le bassin de Tourtemagne,
• la problématique du retour des concessions,
• les enjeux,
• les embûches à éviter,
• les écueils juridiques,
• les points de frictions (parties gratuites et onéreuses, indemnité équitable pour la partie électrique (sèche), dédommagement pour les investissements de modernisation non amortis au retour de la concession, durée de vie des installations droit applicable),
• les facettes de l'électricité,
• le nouveau concept cantonal,
• l’esquisse d'un droit de retour en Anniviers,
• les risques et les opportunités,
• la confiance dans cette ressource inépuisable en dépit du dérèglement climatique.
Depuis plus de quarante ans, j'ai eu la chance d’œuvrer dans le milieu de l'hydroélectricité, tant au niveau politique (commune, Grand Conseil, Parlement fédéral) qu’économique (Sierre-Energie, Gougra). Le défi du retour des concessions me passionne et j'ai voulu décrire l'importance de cette énergie pour la montagne et le pays, au travers de l'exemple d'Anniviers. Je destine mes réflexions non seulement aux communes concédantes et en particulier à Anniviers, mais à toute personne qui a envie de mieux connaître – et qui a le droit de savoir – les enjeux du droit de retour.
Cet ouvrage est le fruit de l'expérience que j'ai acquise dans ce domaine et représente mes convictions. J'ai essayé de vulgariser le thème, tout en l’assortissant d’avis juridiques indispensables à la compréhension des défis inhérents au droit de retour. »
Simon Epiney
Extrait
"Considérant la valeur incontestable de l’énergie hydroélectrique, même en période de dérèglement climatique, de crise économique, de concurrence effrénée entre énergies renouvelables ou de déstabilisation géopolitique, il paraît raisonnable d’accepter certains risques et de ne pas dilapider un patrimoine sur l’autel de l’argent comptant ou sous l’effet de la propagande des oiseaux de mauvais augure qui ont tout intérêt à prêcher l’ampleur des risques plutôt que l’annonce de perspectives réjouissantes pour les communes concédantes."
(extrait du livre, p. 194)
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